Conditions générales

1. Le vendeur

Les objets proposés sur ce site sont vendus par Especia Fuel S.L., sous le nom commercial Atelier Numen.

• Numéro d’identification fiscale (CIF) : B16402000
• Siège social : C/ Aguamarina, nº44, 28224 Pozuelo de Alarcón, Madrid, Espagne
• Contact : studio@atelier-numen.com

2. Ce qui est vendu

• Bijoux uniques — une pièce antique unique et finie, vendue telle que décrite dans sa propre notice.
• Collections — une monture contemporaine en or 18 carats réalisée sur commande autour d’un élément antique documenté, selon la spécification que vous choisissez : taille ou poignet, fixation, inscription et nom imprimé dans le passeport.

3. Prix et devise

Les prix sont affichés dans la devise de la version du site que vous consultez : euros en Espagne et dans le reste de l’Union européenne, livres sterling au Royaume-Uni et dollars américains aux États-Unis. Le total affiché avant l’envoi d’une commande est le montant du lien de paiement.

• Dans l’Union européenne, le prix comprend la TVA et la livraison assurée. Lorsque le régime particulier des objets d’antiquité s’applique (REBU, Ley 37/1992), la facture est émise sans ventilation distincte de la TVA, comme l’exige ce régime.
• Pour le Royaume-Uni, les États-Unis, la Suisse et les autres destinations, la TVA à l’importation, les droits et les taxes à destination ne sont pas inclus et sont payés par l’acheteur ; le transport hors de l’Union européenne est chiffré avec l’autorisation d’exportation.

4. Comment le contrat est conclu

• Collections. L’envoi du formulaire de commande n’engage aucune des parties et rien n’est débité. L’atelier confirme la mesure et, sous un jour ouvré, envoie un lien de paiement pour le total affiché, accompagné des présentes conditions et des informations sur la rétractation, par écrit. Le contrat est conclu lorsque ce paiement est effectué.
• Bijoux uniques. Une réservation est gratuite et retient la pièce pendant 24 heures pendant que l’achat est organisé personnellement. Le contrat est conclu lorsque le paiement est effectué.

5. Paiement

Par carte, au moyen d’un lien de paiement émis pour cette seule commande ou pièce, ou par virement bancaire. Aucune donnée de paiement n’est saisie sur ce site.

6. Livraison

• Une pièce des Collections est réalisée en deux semaines à compter du paiement ; une fixation à clip demande une semaine de plus. Elle voyage assurée et suivie, et est remise contre signature à l’arrivée.
• Tout objet de plus de cent ans requiert une autorisation préalable pour quitter l’Espagne (Ley 16/1985) et, hors de l’Union européenne, une licence d’exportation (règlement (CE) no 116/2009). L’atelier la prépare ; son délai s’ajoute au délai ci-dessus et vous est communiqué avant le paiement.
• Le matériel culturel égyptien n’est pas livré aux États-Unis, en vertu de l’accord bilatéral en vigueur.
• Le risque de la pièce vous est transféré à sa livraison.

7. Droit de rétractation

Bijoux uniques. Si vous êtes un consommateur, vous pouvez vous rétracter dans les quatorze jours suivant la livraison, sans avoir à donner de motif (directive 2011/83/UE et Real Decreto Legislativo 1/2007). Utilisez le formulaire de rétractation, ou écrivez à studio@atelier-numen.com. Le remboursement, y compris les frais de livraison standard, est effectué dans les quatorze jours suivant la réception de votre rétractation, par le même moyen de paiement, et peut être différé jusqu’au retour de la pièce. Les frais de retour sont à votre charge, et la pièce doit être renvoyée assurée.

Collections. Chaque pièce des Collections est réalisée selon vos spécifications et est donc exclue du droit de rétractation (article 16, point c), de la directive 2011/83/UE ; article 103.c du Real Decreto Legislativo 1/2007). Cela est indiqué sur la page de commande, dans l’accusé de réception et de nouveau avec le lien de paiement, avant tout règlement. La garantie légale prévue à la section 8 s’applique pleinement.

8. Conformité et garantie

Les objets doivent correspondre à ce que déclare leur notice. Si une pièce n’est pas conforme à sa notice, vous avez droit à la réparation, au remplacement, à une réduction du prix ou à la résolution du contrat, au titre de la garantie légale de trois ans (Real Decreto-ley 7/2021). Pendant les deux premières années, tout défaut de conformité est présumé exister au moment de la livraison, et il incombe à la Société de prouver le contraire.

Ce que déclare chaque notice se limite à ce qui peut être défendu par le type et la période ; elle ne promet ni lieu de découverte, ni propriétaire antérieur nommé, ni que la pièce prendra de la valeur.

9. Litiges

Écrivez d’abord à studio@atelier-numen.com : toute réclamation reçoit une réponse sous un mois. Les présentes conditions sont régies par le droit espagnol ; si vous êtes un consommateur, vous pouvez également saisir les tribunaux de votre propre domicile. La Société n’adhère actuellement à aucun dispositif d’arbitrage de la consommation ni de règlement extrajudiciaire des litiges.