La notice, en droit
Mentions légales
Ceci est une traduction de courtoisie. En cas de divergence, quelle qu’elle soit, avec la version anglaise ou espagnole, la version anglaise ou espagnole prévaut.
Dernière mise à jour le 24 septembre 20261. Exploitant du site
Ce site web est exploité par Especia Fuel S.L. (la « Société »), sous le nom commercial Atelier Numen.
- Numéro d’identification fiscale (CIF) : B16402000
- Siège social : C/ Aguamarina, nº44, 28224 Pozuelo de Alarcón, Madrid, Espagne
- Contact : studio@atelier-numen.com
Ces informations complètent l’identification requise par la Ley de Servicios de la Sociedad de la Información (LSSI-CE) espagnole et par le règlement européen sur les services numériques (Digital Services Act).
2. Objet du site
Atelier Numen catalogue et propose à la vente deux sortes d’objets : des bijoux antiques uniques et authentifiés (Bijoux uniques) et des montures contemporaines réalisées sur commande autour d’un élément antique documenté (Collections). Chaque objet est délivré avec sa propre notice, décrite dans la page de la pièce.
3. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, illustrations, notices d’objets, le nom et la marque Atelier Numen, ainsi que la conception de ce site, sont la propriété de la Société ou utilisés sous licence. Aucune partie du site ne peut être reproduite, distribuée ou communiquée au public sans autorisation écrite préalable, hormis pour un usage privé et non commercial.
4. Notices d’objets
La notice de chaque objet énonce ce qui peut être défendu par le type et la période ; elle ne revendique ni lieu de découverte, ni propriétaire antérieur, ni valeur future, sauf si la notice le dit expressément. Lorsqu’une notice cite un tiers (une inscription à l’inventaire d’un musée, l’avis d’un spécialiste), cette citation est attribuée et peut être vérifiée de façon indépendante.
5. Responsabilité
La Société veille raisonnablement à l’exactitude et à l’actualité du contenu du site, mais ne garantit pas qu’il soit exempt d’erreur à chaque instant, et n’est pas responsable des usages du site étrangers à sa finalité.
6. Droit applicable et juridiction
La présente notice est régie par le droit espagnol. Lorsque le visiteur est un consommateur, les règles impératives de protection des consommateurs peuvent en outre donner compétence aux tribunaux de son propre domicile.